Adresse des membres du tribunal de Louhans (Saône-et-Loire), lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

1. a) Les administrateurs du district d'Uzès-la-Montagne (Gard), b) de Perpignan (Pyrénées-Orientales), c) le conseil du district de Valence (Drôme), les tribunaux des districts de d) Narbonne (Aude), e) de Louhans (Saône-et-Loire), f) les juges de paix et assesseurs de la commune de Viviers (Ardèche), g) la municipalité de Glanum (ci-devant Saint-Rémy, Bouches-du-Rhône), h) la commune de Bar-sur-Omain (ci-devant Bar-le-Duc, Meuse), i) de Mende (Lozère), j) de Vitteaux (Côte-d’Or), les conseils généraux des commîmes k) de Saint-Fargeau (Yonne), 1) de Poligny (Jura), m) Coutances (Manche), les sociétés populaires n) de Fougères (Ille-et-Vilaine), o) de l’Unité (ci-devant Marie-au-Bosc, Seine-Inférieure), p) Brioude (Haute-Loire), q) de Lavoute (ci-devant Lavoute-Chihac, Haute-Loire), r) de Léonard-sur-Vienne (ci-devant Saint-Léonard-sur-Vienne, Haute-Vienne), s) de Quingey (Doubs), t) de Billom (Puy-de-Dôme), u) de Toucy (Yonne), v) de Marsillargue (Hérault), w) de Florensac (Hérault), x) de Arpajon (-sur-Cère, Cantal), y) la section de la Fraternité (Paris) félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, jurent amour et ralliement à la représentation nationale, et l’invitent à maintenir le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix

Table des matières

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Référence bibliographique

Adresse des membres du tribunal de Louhans (Saône-et-Loire), lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 133.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

133

Dernière page

133

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:30