Table des matières
Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]pp.121-122
Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]pp.121-122
Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Demande de congé de Finot, député de l'Yonne, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Demande de congé de Finot, député de l'Yonne, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, authentifié par les membres du comité civil de la section du Muséum, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, authentifié par les membres du comité civil de la section du Muséum, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)[Demande de congés]p.122
Infos
Référence bibliographique
9. La Convention accorde un congé aux représentants a) Blanc, b) Opoix, c) Finot et d) Moreau.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 121-122.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
121
Dernière page
122
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le
