Table des matières
Annonce des mesures prises par le département de Lot-et-Garonne contre les troubles et sollicitation d'un renvoi d'une adresse au comité militaire, lors de la séance du 26 février 1791[Rapport]p.536
Annonce des mesures prises par le département de Lot-et-Garonne contre les troubles et sollicitation d'un renvoi d'une adresse au comité militaire, lors de la séance du 26 février 1791[Rapport]p.536
Lettre de M. de France, juge de paix du canton de Rebais, concernant les citations faites à son tribunal, lors de la séance du 26 février 1791[Lettre]p.536
Lettre de M. de France, juge de paix du canton de Rebais, concernant les citations faites à son tribunal, lors de la séance du 26 février 1791[Lettre]p.536
M. le Président transmet l'annonce du ministre de l'intérieur concernant la retenue faite au bureau de Saint-Genis des sommes expédiées à la destination de Genève, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
M. le Président transmet l'annonce du ministre de l'intérieur concernant la retenue faite au bureau de Saint-Genis des sommes expédiées à la destination de Genève, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
Annonces concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques des districts de Loches et Grenoble, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
Annonces concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques des districts de Loches et Grenoble, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
Adresse du directoire du département du Gard à leurs administrés, en défense de la Constitution menacée par les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.537
Adresse du directoire du département du Gard à leurs administrés, en défense de la Constitution menacée par les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.537
Délibération du département de l'Ardèche après les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.537
Délibération du département de l'Ardèche après les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.537
Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.537
Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.537
Annonce de prestation de serment civique par M. Laville, consul de France en Danemark, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
Annonce de prestation de serment civique par M. Laville, consul de France en Danemark, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.537
Motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.538
Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.538
Adoption de la motion de M. Barnave proposant le renvoi de la pétition de M. Latude aux comités des finances et des pensions réunis, lors de la séance du 26 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Adoption de la motion de M. Barnave proposant le renvoi de la pétition de M. Latude aux comités des finances et des pensions réunis, lors de la séance du 26 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.538-539
Députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.538-539
Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.539
Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Déroulement des séances]p.539
Discussion au sujet de la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.539
Discussion au sujet de la députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.539
Résultat du scrutin pour l'élection du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 26 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.539
Résultat du scrutin pour l'élection du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 26 février 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.539
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]pp.539-544Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.545Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791[Discussion]p.545
Chabroud CharlesGarat Aîné DominiqueMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Alquier Charles-JeanMadier de Montjau Noel JosephVirieu François Henri, comte deDelavigne JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertCazalès Jacques Antoine deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien Jean
Plusieurs amendements au projet de décret sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791[Amendement]p.545
Plusieurs amendements au projet de décret sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791[Amendement]p.545
Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791[Décret]pp.545-546
Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791[Décret]pp.545-546
Levée de la séance du 26 février 1791 du soir[Déroulement des séances]p.546
Levée de la séance du 26 février 1791 du soir[Déroulement des séances]p.546
Opinion non prononcée de M. Cortois de Balore, évêque de Nîmes, sur la manière de rétablir la tranquillité dans cette ville, en annexe de la séance du 26 février 1791[Discours non prononcés]pp.546-549
Opinion non prononcée de M. Cortois de Balore, évêque de Nîmes, sur la manière de rétablir la tranquillité dans cette ville, en annexe de la séance du 26 février 1791[Discours non prononcés]pp.546-549
Opinion de M. Duval d'Eprémesnil, entremêlée du récit des faits de la séance du 25 février, sur la résidence des fonctionnaires publics, en annexe de la séance du 26 février 1791[Mémoire]pp.549-551
Opinion de M. Duval d'Eprémesnil, entremêlée du récit des faits de la séance du 25 février, sur la résidence des fonctionnaires publics, en annexe de la séance du 26 février 1791[Mémoire]pp.549-551
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 536-551.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
536
Dernière page
551
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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