Motion demandant le renvoi aux représentants en mission des pièces concernant le remboursement de frais pour la force révolutionnaire du Doubs, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
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Référence bibliographique
Bassal Jean. Motion demandant le renvoi aux représentants en mission des pièces concernant le remboursement de frais pour la force révolutionnaire du Doubs, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 346.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
346
Dernière page
346
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
