Adresse de la municipalité de Fréjus (Var) qui annonce qu’elle a trouvé différents biens cachés appartenant au ci-devant évêque, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la municipalité de Fréjus (Var) qui annonce qu’elle a trouvé différents biens cachés appartenant au ci-devant évêque, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 29.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
29
Dernière page
29
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le