78. Louis Stanislas de Bourbon-Conti. Renvoi d’une pétition relative à ses domaines (Motion de Clauzel)
Table des matières
Proposition de Goupilleau de lire la lettre du citoyen Bourbon Conti relative à ses domaines, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.659
Proposition de Goupilleau de lire la lettre du citoyen Bourbon Conti relative à ses domaines, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.659
Motion de Clauzel demandant le renvoi aux comités d'aliénation et de sûreté générale de la lettre du citoyen Bourbon-Conti, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.659
Motion de Clauzel demandant le renvoi aux comités d'aliénation et de sûreté générale de la lettre du citoyen Bourbon-Conti, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.659
Infos
Référence bibliographique
78. Louis Stanislas de Bourbon-Conti. Renvoi d’une pétition relative à ses domaines (Motion de Clauzel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 659.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
659
Dernière page
659
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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