Ajournement du renvoi au comité des secours publics de la motion présentée par Cambon motivé sur le fait qu'il s'occupe déjà de cet objet, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Ajournement du renvoi au comité des secours publics de la motion présentée par Cambon motivé sur le fait qu'il s'occupe déjà de cet objet, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 288.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
288
Dernière page
288
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le