Décret affectant les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, au soulagement de l’humanité
Table des matières
Décret, sur la motion de Cambon, affectant au soulagement de l’humanité les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Décret]p.288
Décret, sur la motion de Cambon, affectant au soulagement de l’humanité les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Décret]p.288
Motion d'ordre de Cambon demandant que les églises et les presbytères qui ont renoncé au culte catholique, soient consacrées au soulagement de l'humanité souffrante, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.288
Motion d'ordre de Cambon demandant que les églises et les presbytères qui ont renoncé au culte catholique, soient consacrées au soulagement de l'humanité souffrante, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.288
Ajournement du renvoi au comité des secours publics de la motion présentée par Cambon motivé sur le fait qu'il s'occupe déjà de cet objet, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.288
Ajournement du renvoi au comité des secours publics de la motion présentée par Cambon motivé sur le fait qu'il s'occupe déjà de cet objet, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.288
Infos
Référence bibliographique
Décret affectant les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, au soulagement de l’humanité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 288.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
288
Dernière page
288
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
