Table des matières
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.216
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.216
Amendement de M. Bouche à l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Amendement de M. Bouche à l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]pp.216-217
Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]pp.216-217
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Discussion de l'amendement de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Discussion de l'amendement de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.217
Amendement de M. Buzot à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Amendement de M. Buzot à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.217
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.217-218
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.217-218
Addition à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]p.218
Addition à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Décret]p.218
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.219-220Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Levée de la séance du 16 février 1791, après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 par M. le Président[Déroulement des séances]p.220
Levée de la séance du 16 février 1791, après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 17 par M. le Président[Déroulement des séances]p.220
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 5 à 12 du projet de décret sur les patentes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 216-220.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
216
Dernière page
220
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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