Décret contenu dans le rapport du comité militaire sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791
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Infos
Référence bibliographique
Décret contenu dans le rapport du comité militaire sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. 1888. pp. 679-680.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
679
Dernière page
680
Typologie documentaire
Décret
Modifié le