Décret, sur le rapport d'un membre au nom du comité de division, établissant que la commune de Montmorency porte dorénavant le nom d’Émile, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Décret, sur le rapport d'un membre au nom du comité de division, établissant que la commune de Montmorency porte dorénavant le nom d’Émile, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)