1. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 pluviôsep.458
Ouverture de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794) et lecture du procès-verbal de la séance du 17 pluviôse[Déroulement des séances]p.458
2. Félicitations à la Convention. Fêtes. Dons parpp.458-461
a) Société populaire d’Essoyesp.458
Lecture des adresses de diverses sociétés populaires qui félicitent la Convention et annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.458
Dons présentés par la commune d'Essoyes (Aube) consistant en 209 livres et 4 chemises, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.458
b) Société populaire de Simandrepp.458-459
Adresse de la société populaire de Simandre qui se félicite de la Constitution républicaine et annonce des offrandes patriotiques, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.458-459
c) Société populaire de Cosnep.459
Adresse de la société populaire de Cosnes (Nièvre) qui se félicite du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.459
d) Société populaire de Montflanquinp.459
Adresse de la société populaire de Montflanquin (Lot-et-Garonne) annonçant diverses offrandes patriotiques, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.459
e) Société populaire de Neuvy-la-Loipp.459-460
Adresse de la société populaire de Neuvy-la-Loi (Indre-et-Loire) qui annonce avoir élevé un temple à la Raison et avoir reçu des dons patriotiques, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.459-460
État des dons de la société populaire de Neuvy-la-Loi (Indre-et-Loire), lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.460
f) Société populaire de Pujoisp.460
Adresse de la société populaire de Pujols qui annonce avoir déposé des dons patriotiques à l'occasion de l'inauguration des bustes de Marat et Le Peletier, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.460
g) Société populaire de Chatillon-sur-Marnep.460
Extrait des délibérations de la société républicaine de Châtillon-sur-Marne, district d'Epernay, relatif aux célébrations pour l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.460
h) Société populaire de Meilhanp.460
Don d'un cavalier armé et équipé et de 387 chemises pour les défenseurs de la patrie par la société populaire de Meilhan, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.460
i) Société populaire de Royanpp.460-461
Présentation par Lozeau des dons que la société populaire de Royan a destiné aux défenseurs de la patrie malades, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discussion]pp.460-461
Don de deux caisses contenant 649 marcs 5 onces 1 gros d'argenterie envoyé par les communes du district de Montauban, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.461
4. Citoyen Haumont. Donp.461
Don du citoyen Haumont de sa pension de 600 livres tant que durera la guerre, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.461
Renvoi au comité de législation du don du citoyen Haumont, qui recommande à la Convention la femme et l'enfant de son frère, commandant du vaisseau Le Thémistocle, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.461
5. District de Chaumont (Haute-Marne). Envoi d’un volontaire, le jeune Gombertp.461
Adresse de l'administration du district de Chaumont (Haute-Marne) qui annonce le départ aux frontière du fils du citoyen Gombert, cultivateur et président de l'administration, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.461
6. Citoyen Massue-Durie et son épouse. Donsp.461
Dons du citoyen Durie, membre du directoire du district de La Charité-sur-Loire (Nièvre) et de sa femme qui offrent à la patrie un sabre poignée d'argent et 99 jetons d'argent, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.461
7. District de Trévoux. Dons. Vente de biens d’émigrés. Commune de Lurcy et de St Cyr : envoi d’argenteriep.461
Annonce de la vente de biens d'émigrés et de l'état des dons patriotiques dans le district de Trévoux, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.461
Renvoi au comité des marchés de l'adresse du directoire du district de Trévoux qui annonce des dons patriotiques et la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.461
8. Commune de Thilay. Envoi d’argenteriepp.461-462
Dons patriotiques des communes de Thilay et de Rohan (Ardennes) en argenterie et linge pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.461-462
9. Commune de Pamiers. Envoi d’argenteriep.462
Annonce de l'envoi d'un caisson contenant 62 marcs 6 gros en argenterie par la municipalité de Pamiers, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.462
10. Citoyennes du Port-Malo, citoyen Lesage. Dons transmis par le représentant Le Carpentierp.462
Dons patriotiques des citoyennes de Port-Malo transmis à la Convention par le représentant en mission Le Carpentier, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.462
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, relative à des offrandes faites par les citoyennes de cette commune, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.462
11. Hussards du 2e régiment cantonnés à St Mihiel. Félicitent la Conventionpp.462-463
Adresse des hussards du 2e régiment félicitant la Convention du décret qui défend de parler de paix et renouvellent leur serment de combattre les tyrans jusqu'à la paix, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.462-463
Applaudissements de la Convention à la lecture de l'adresse des hussards du 2e régiment, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.463
12. Décret réduisant la fabrication de certaines coupures d’assignats (Rapporteur : Cambon)p.463
Décret, présenté par Cambon au nom des comités des finances et des assignats et monnaies, réduisant la fabrication de certaines coupures d'assignats, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Décret]p.463
13. Dénonciation présentée par Couthon contre Javogues ; décret annulant sa Proclamation et ordonnant de rentrer au sein de la Convention (Rapport de Couthon)pp.463-469
Dénonciation et lecture par Couthon de la proclamation du représentant Javogues et adressée aux citoyens du département de la Loire le calomniant, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discussion]pp.463-468
Indignation de l'Assemblée à la lecture de l'arrêté pris par le représentant Javogues contre Couthon, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.468
Discussion engagée sur la lecture, par Couthon, de la proclamation de Javogues le calomniant, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discussion]pp.468-469
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proclamation faite par Javogues, pour qu'elle soit examinée, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.469
Décret, adopté après plusieurs propositions des députés, annulant la proclamation du député Javogues e lui ordonnant de se rendre sur le champ au sein de la Convention pour faire un rapport de sa conduite, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Décret]p.469
14. Arrestation des citoyens Lapalus et Duret (Motion de Couthon)p.469
Décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public et confirmatif de celui pris par les représentant du peuple à Commune-Affranchie, mettant en état d'arrestation les citoyens Lapalus et Duret, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Décret]p.469
15. Citoyen Sherlock, capitaine au Cap Français. Demande que son bataillon soit envoyé à Saint Domingue pour fraterniser avec les indigènes, et les armerp.470
Discours du citoyen Sherlock, capitaine au 2e bataillon du 92e régiment d'infanterie, en garnison au Cap-Français, qui demande que son bataillon soit envoyé à la colonie de Saint-Domingue pour fraterniser avec les hommes de couleur et les former à la guerre, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.470
Renvoi aux comités de salut public et de la guerre de la pétition du capitaine Sherlock qui demande que son bataillon soit envoyé à Saint-Domingue, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.470
16. Députation des citoyens de couleur habitant Paris. Remercient de l’abolition de l’esclavage. Demandent que le Palais-Bourbon soit utilisé pour abriter les invalides, et des poursuites contre les membres du club Massiacpp.470-471
Admission d'une délégation de citoyens de couleur venus remercier la Convention du décret qui abolit l'esclavage, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.470
Discours du citoyen César Télémaque, orateur de la députation composée par des citoyens de couleur venus remercier la Convention du décret qui abolit l'esclavage et réponse du Président, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.470-471
Prise de parole d'un deuxième pétitionnaire de la députation composée par des citoyens de couleur, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.471
Discours du citoyen Fresat, membre de la députation composée par des citoyens de couleur, qui demande la conversion du Palais-Bourbon en hospice pour abriter les invalides, et des poursuites contre les membres du club Massiac, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.471
Applaudissements et remerciements aux discours des députés de couleur, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.471
Renvoi au comité d'aliénation de la pétition du citoyen Fresat, qui demande la conversion du Palais-Bourbon en hospice pour abriter les invalides, et des poursuites contre les membres du club Massiac, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.471
Motion présentée par Belley qui demande des poursuites contre les membres du club Massiac, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Motion de Thuriot demandant le renvoi aux comités de sûreté générale, d'instruction publique et d'aliénation de l'adresse du citoyen Fressat, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.471
Renvoi aux comités d'instruction publique et d'aliénation de la pétition du citoyen Fressat, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.471
17. Citoyenne St Avoye, femme Duménil, du Cap Français. Réclame une indemnitép.471
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Avoye, qui réclame des indemnités suite à l'incendie arrivée au Cap-Français, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.471
18. Société populaire de la section de l’Unité. Se plaint des soumissionnaires de vivres pour les arméesp.472
Renvoi au comité de la surveillance des marchés de la pétition de la société populaire de la section de l'Unité qui se plaint des soumissionnaires de vivres pour les armées, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.472
19. Enfants de la Patrie de la section du Finistère. Demandent une prompte organisation de l’instruction publiquep.472
Admission à la barre des députés de la société populaire du Finistère, dite Lazowzky, et discours d'un jeune enfant de la patrie de cette section, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.472
Discours d'un jeune républicain de la section du Finistère, dite Lazowsky, qui témoigne du grand amour pour la patrie de tous les jeunes de la section, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.472
20. Artistes de la Société républicaine des Arts. Dénoncent les citoyens Ménageot, Fabre (de Montpellier), Corneille, Gouffier, Tierce père et fils, et Doyen. Demandent de brûler leurs tableauxpp.472-473
Renvoi aux comités d'instruction publique et de sûreté générale de la dénonciation présentée par la société populaire des Arts, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.472-473
Discours de l'orateur de la société populaire des Arts dénonçant les citoyens Ménageot, directeur de l'Académie de France à Rome, Fabre (de Montpellier), Corneille, Gouffier, Tierce père et fils, et Doyen, et demandent de brûler leurs tableaux, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.472-473
21. Lycée des Arts. Présente les lauréats du concours de peinture et d’architecture. Décret prévoyant des récompenses à tous les arts (Proposition de Léonard Bourdon)pp.473-474
Admission dans la salle d'une députation du jury national des arts, accompagnée par des jeunes artistes, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.473
Discours des citoyens Monvel et Dufourny, porte paroles de la députation du Lycée des Arts, qui présentent les lauréats du concours de peinture et d'architecture et réponse du Président, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.474
Accolade fraternelle donnée par le Président aux artistes couronnés, suite à la motion de Léonard Boudon, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.474
Décret, proposé par Léonard Bourdon, prévoyant des récompenses à tous les arts et renvoyant au comité d'instruction publique de proposer le mode d'exécution, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Décret]p.474
22. Agent national du district de Lauzun. Transmet le don du citoyen Durieu de la Jartepp.474-475
Lettre de l'agent national du district de Lauzun au représentant Boussion pour transmettre le don du citoyen Lajarte, capitaine invalide, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.474-475
Lettre du citoyen Lajarte, capitaine invalide, qui annonce faire don à la patrie d'un cheval pour un cavalier et de sa pension de 600 livres pendant tout le temps que durera la guerre, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Renvoi au ministre de la guerre de l'annonce du don du citoyen Lajarte, capitaine invalide, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.475
23. Citoyen Poultier, de Montagne-du-Bon-Air. Réclame la liquidation de sa chargep.475
Renvoi au comité des finances de la pétition du citoyen Poultier, de Montagne-du-Bon-Air, qui réclame la liquidation de sa charge, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.475
24. Citoyenne Alcialor, veuve Petit. Se plaint d’être lésée par un testamentp.475
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Alcialor, veuve Petit, qui sollicite l'Assemblée sur un testament, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.475
25. Héritiers de Ch. Rocquilly. Pétition renvoyéep.475
Renvoi au comité de législation la pétition des héritiers de Charles Rocquilly, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.475
26. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Armand ; (b) agent national du district de Lodève ; (c) district de Fontenay-le-Peuple ; (d) représentant Guimberteau ; (e) agent national du district de La Réole ; (f) citoyen, : Lamarche, femme Dubois ; (g) commune d’Augeville ; (h) représentant Darti-goeyte ; (i) citoyen Jarente, ex-évêque d’Orléanspp.475-476
Don du citoyen Armand, doyen des huissiers de la Convention, de 25 livres, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Don du citoyen Luchaine, agent national du district de Lodève, d'une décoration militaire et son brevet, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Don des administrateurs du directoire du district de Fontenay-le-Peuple de 3 décorations militaires, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Don de 7 décorations militaires envoyé par le représentant Giumberteau, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Don d'une croix dite du Saint-Sépulcre par le citoyen Palleteau, agent national du district de la Réole, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.475
Don de la citoyenne Lamarche de sa pièce de mariage en argent, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.476
Don de 35 livres pour les frais de la guerre par la commune d'Augeville (Seine-Inférieure), lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.476
Don des citoyens Romestin et Beze, transmis par Dartigoeyte, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.476
Don du citoyen Jarente, évêque d'Orléans, d'une médaille de cuivre, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.476
Levée de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.476
27. Lecture, par Léonard Bourdon,, du 2e n° du « Recueil des actions héroïques »p.476
Intervention de Léonard Bourdon, qui instruit la Convention sur la réception du premier numéro du « Recueil des actions héroïques » et présente le deuxième numéro, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discussion]p.476
Motion de Bourdon (de l'Oise) pour que la Convention fasse imprimer le deuxième numéro du « Recueil des actions héroïques », en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.476
28. Ministre de la Justice. Arrêté du département des Alpes-Maritimes qui assimile les prisonniers piémontais originaires de Nice, aux émigrésp.476
Extraits de la lettre du ministre de la Justice Gohier qui fait part d'un arrêté du département des Alpes-Maritimes qui assimile les prisonniers piémontais originaires de Nice, aux émigrés, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours et production des ministres]p.476
Renvoi au comité de législation de la lettre du ministre de la Justice Gohier qui fait part d'un arrêté du département des Alpes-Maritimes, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.476
29. Commune de la Vendée ( ?). Demande des secours pour pertes causées par les rebellesp.476
Renvoi au comité des finances de la pétition d'une commune du département de la Vendée qui demande des secours, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.476
30. Juges du tribunal d’Autun. Ont supprimé leur costume traditionnelpp.476-477
Renvoi au comité de législation de l'arrêté des juges du tribunal d'Autun supprimant leur costume traditionnel, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.476-477
Extrait des délibérations du tribunal du district d'Autun relatif à un arrêté supprimant le costume traditionnel des juges, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.477
31. Commune d’Auneau. Déchristianisation. Donsp.477
Adresse de la commue d'Auneau qui témoigne de son dévouement à la patrie et la déchristianisation de la commune, et annonce des dons pour les armées, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.477
32. Département de la Meurthe. Vœu pour l’arrachage des vignes. Observations du Ministre de l’Intérieurpp.477-478
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré qui transmet une lettre de l'administration provisoire de la Meurthe relative à l'arrachement des vignes, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.477-478
Lettre de l'administration provisoire de la Meurthe au ministre de l'Intérieur relative à l'arrachement des vignes, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Lettre]p.478
Renvoi au comité d'agriculture de la lettre du ministre de l'Intérieur Paré et celle de l'administration provisoire de la Meurthe relatives à l'arrachement des vignes, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.478
33. Société populaire de Marvejols. Souscriptionp.478
Annonce de la société populaire de Marvejols relative à l'ouverture d'une souscription, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Déroulement des séances]p.478
34. Société populaire de Dole (Jura). Diminution des impositions. Taxe sur les richesp.478
Renvoi au comité des finances de la pétition de la société populaire de Dole (Jura) relative aux impositions, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.478
35. Commune d’Agen. Dons. Épuration des autoritésp.478
Don des républicains d'Agen (Lot-et-Garonne), fruit d'une collecte ouverte pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.478
36. Société populaire de Limoux. Donsp.479
Don de la société des Amis de la Liberté, séante à Limoux, pour les armées, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.479
37. Société populaire de Laplume. Demande que les ministres des cultes soient salariés par leurs fidèlesp.479
Renvoi au comité des finances de la pétition de la société populaire de Laplume, district d'Agen, demandant que les ministres des cultes soient salariés par leurs fidèles, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.479
38. Citoyen Sirgault (ou Sirgant), de Penne. Hommage d’un discoursp.479
Renvoi au comité d'instruction publique du discours que le citoyen Sirgault, officier municipal de Penne, a prononcé le jour qu'il a brûlé ses lettres de prêtrise, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Renvoi aux comités]p.479
39. District de Parthenay. Envoi d’argenteriep.479
Annonce de l'envoi de 142 marcs d'argenterie provenant de l'argenterie de quelques communes du district de Parthenay, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.479
Pièces annexespp.479-480
I. Citoyen Fechoz, maire de Bobigny, ex-prêtre. Demande un emploip.479
Pétition du citoyen Fechoz, maire de Bobigny et ex-prêtre, qui demande un emploi, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.479
II. Annexe au n° 13. Arrêté du représentant Javoguesp.480
Arrêté du représentant Javogues, depuis sa mission à Montbrisé, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.480
III. Décrets envoyés aux département par le Ministre de l’Intérieurp.480
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 20 pluviôse, en annexe de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)[État et compte]p.480
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