Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 465.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
465
Dernière page
465
Typologie documentaire
Décret
Modifié le