Don par l'administration du district de Nîmes de tous les titres d'un prêtre qui démissionne, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)

Don par l'administration du district de Nîmes de tous les titres d'un prêtre qui démissionne, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 275.