Motion de M. Lanjuinais sur l'article 9 du titre III du décret, présenté par M. de Champagny, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791
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Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Lanjuinais sur l'article 9 du titre III du décret, présenté par M. de Champagny, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791.. 1887. p. 480.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
480
Dernière page
480
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le