Suite de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, adoption des articles 11 à 28 ; rejet de l'article 29 et adoption des articles 30 4 34
Table des matières
Lecture de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.248
Lecture de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.248
Amendement par M. Mougins de Roquefort de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]pp.248-249
Amendement par M. Mougins de Roquefort de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]pp.248-249
Adoption de l'article 10 amendé et des articles 11 à 18 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.249
Adoption de l'article 10 amendé et des articles 11 à 18 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.249
Lecture de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.249
Lecture de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.249
Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.249
Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.249
Adoption de l'article 19 amendé et des articles 20 à 24 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.249-250
Adoption de l'article 19 amendé et des articles 20 à 24 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.249-250
Lecture de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption de l'article 25 amendé et de l'article 26 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Adoption de l'article 25 amendé et de l'article 26 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 27 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 27 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption des articles 27 et 28 réunis du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Adoption des articles 27 et 28 réunis du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Demande d'ordre du jour adopté sur l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.250
Demande d'ordre du jour adopté sur l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.250
Amendement par M. Foucault-Lardimalie de l'article 30 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Foucault-Lardimalie de l'article 30 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Lecture des articles 31 et 32 adoptés du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture des articles 31 et 32 adoptés du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption de l'article 33 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.250-251
Adoption de l'article 33 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.250-251
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, adoption des articles 11 à 28 ; rejet de l'article 29 et adoption des articles 30 4 34.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 248-251.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
248
Dernière page
251
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
