Table des matières
Rapport de M. Leclerc, au nom du comité des assignats, sur l’état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791[Rapport]pp.473-474
Rapport de M. Leclerc, au nom du comité des assignats, sur l’état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791[Rapport]pp.473-474
Discussion du rapport du comité des assignats sur l'état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791[Discussion]pp.474-475
Discussion du rapport du comité des assignats sur l'état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791[Discussion]pp.474-475
Motions de MM. Papin et Christin concernant les pièces destinées à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.474-475
Motions de MM. Papin et Christin concernant les pièces destinées à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.474-475
M. le Président nomme 4 commissaires pour la vérification des pièces nécessaires à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.475
M. le Président nomme 4 commissaires pour la vérification des pièces nécessaires à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.475
Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791[Rapport]p.475
Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791[Rapport]p.475
Renvoi au comité central de liquidation de l'affaire sur les indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791[Renvoi aux comités]p.475
Renvoi au comité central de liquidation de l'affaire sur les indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791[Renvoi aux comités]p.475
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Leclerc, de Paris, sur l’état de la fabrication des assignats.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 473-475.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
473
Dernière page
475
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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