Table des matières
Pétition du sieur Sage, membre de l'Académie des sciences et professeur de minéralogie, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Pétition du sieur Sage, membre de l'Académie des sciences et professeur de minéralogie, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Lettre de M. le ministre de la justice à propos des états sommaires des recettes et dépenses des mois d'octobre et novembre 1790 pour la marine, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.116
Lettre de M. le ministre de la justice à propos des états sommaires des recettes et dépenses des mois d'octobre et novembre 1790 pour la marine, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.116
Demande de congé de M. Guiton dans une lettre adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Demande de congés]p.116
Demande de congé de M. Guiton dans une lettre adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Demande de congés]p.116
Motion de M. Voidel concernant l'affaire de Mme. de Mauclerc, lors de la séance du 11 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.116
Motion de M. Voidel concernant l'affaire de Mme. de Mauclerc, lors de la séance du 11 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.116
Annonce à l'Assemblée du bénéfice de la nation sur les ventes des biens nationaux dans une lettre des administrateurs du directoire du district de Tours, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.116
Annonce à l'Assemblée du bénéfice de la nation sur les ventes des biens nationaux dans une lettre des administrateurs du directoire du district de Tours, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.116
Rapport par M. de Curt sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]pp.116-120
Rapport par M. de Curt sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]pp.116-120
Rapport par M. Gossin sur l'emplacement des tribunaux criminels, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]p.120
Rapport par M. Gossin sur l'emplacement des tribunaux criminels, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]p.120
Discussion des articles 2 et 3 sur l'emplacement des tribunaux criminels, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]p.121
Discussion des articles 2 et 3 sur l'emplacement des tribunaux criminels, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]p.121
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 février 1791[Décret]p.121
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 février 1791[Décret]p.121
Rapport par M. Le Chapelier et décret sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]p.121
Rapport par M. Le Chapelier et décret sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]p.121
Discussion sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.121-122
Discussion sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.121-122
Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.122-123
Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.122-123
Renvoi au comité de Constitution d'une disposition additionnelle concernant le décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.123
Renvoi au comité de Constitution d'une disposition additionnelle concernant le décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.123
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.123-132
Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.123-132
Sanction du roi de divers décrets dans une lettre du ministre de la justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Discours et production des ministres]pp.132-133
Sanction du roi de divers décrets dans une lettre du ministre de la justice adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Discours et production des ministres]pp.132-133
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la vente de maisons au profit de la nation, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la vente de maisons au profit de la nation, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales, sur la nomination de M. Deville, curé de Saint-Paul, à l’évêché de Perpignan, lors de la séance du 11 février 1791[Lettre]p.133
Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales, sur la nomination de M. Deville, curé de Saint-Paul, à l’évêché de Perpignan, lors de la séance du 11 février 1791[Lettre]p.133
Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.133
Rapport par M. Muguet sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]pp.133-135
Rapport par M. Muguet sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791[Rapport]pp.133-135
Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.135-136
Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791[Discussion]pp.135-136
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 12 février 1791, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.136
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 12 février 1791, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.136
Infos
Référence bibliographique
11 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 115-136.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
115
Dernière page
136
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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