Table des matières
Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]pp.271-272
Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]pp.271-272
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.272
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.272
Renvoi aux comités des finances, d'agriculture et de commerce de l'article 6 et 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Renvoi aux comités]p.272
Renvoi aux comités des finances, d'agriculture et de commerce de l'article 6 et 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Renvoi aux comités]p.272
Demande de congé de M. Picard de La Pointe, lors de la séance du 23 avril 1790[Demande de congés]p.273
Demande de congé de M. Picard de La Pointe, lors de la séance du 23 avril 1790[Demande de congés]p.273
Demande d'un rapport du comité des finances sur le payement de rentes de l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Demande d'un rapport du comité des finances sur le payement de rentes de l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Infos
Référence bibliographique
Adoption d'un décret en cinq articles sur la gabelle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 271-273.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
271
Dernière page
273
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
