Table des matières
Rapport de M. l'abbé Gouttes, au nom du comité des finances, sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.265
Rapport de M. l'abbé Gouttes, au nom du comité des finances, sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.265
Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.265
Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.265
Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.271
Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.271
Discussion de la motion de M. Roussillon sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.271
Discussion de la motion de M. Roussillon sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.271
Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agriculture et de commerce sur l'impôt et le tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.271
Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agriculture et de commerce sur l'impôt et le tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.271
Infos
Référence bibliographique
Rapport et projet de décret, par M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 265-271.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
265
Dernière page
271
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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