Aller au contenu principal
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Deuxième menu haut
À propos
Objectifs du projet
Orientations scientifiques
Partenaires institutionnels
Contributeurs-trices
Ressources
Actualités
Explorer
Les volumes
Les députés
Les cahiers de doléances
Comprendre
Comprendre le corpus
Aide à l'exploration
Foire aux questions
Contact
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Accueil
Explorer
Les volumes
Mention de la lettre du vice-président du département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 27 mars 1791
Mention de la lettre du vice-président du département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 27 mars 1791
Partager
Télécharger
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791
Assemblée nationale
27 mars 1791
Décret relatif à la liquidation des offices, pratiques et indemnités accordées aux officiers ministériels
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
405
Dernière page
405
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
12 mars 2021 à 16:16