57. Décret modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux (Rapporteur : Ch. Pottier)
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Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)[Décret]pp.169-170
Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)[Décret]pp.169-170
Infos
Référence bibliographique
57. Décret modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux (Rapporteur : Ch. Pottier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 169-170.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
169
Dernière page
170
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
