57. Décret modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux (Rapporteur : Ch. Pottier)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
57. Décret modifiant celui du 14 pluviôse concernant le citoyen Demonceaux (Rapporteur : Ch. Pottier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 169-170.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
169
Dernière page
170
Modifié le