Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce fait par l'agent provisoire du district de Bourmont de l'envoi d'une caisse d'argenterie provenant des églises, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce fait par l'agent provisoire du district de Bourmont de l'envoi d'une caisse d'argenterie provenant des églises, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 418.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
418
Dernière page
418
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
