Arrêté du représentant Fouché, en mission près les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice des divers cultes au sein de la République, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté du représentant Fouché, en mission près les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice des divers cultes au sein de la République, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 234.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
234
Dernière page
234
Typologie documentaire
Arrêté des comités et représentants en mission
Modifié le