Pétition, lue par le Président Bayle, des autorités constituées de Paris demandant leur admission et précédant des membres abdicataires du clergé, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Jean-Nicolas Pache, Moïse Bayle. Pétition, lue par le Président Bayle, des autorités constituées de Paris demandant leur admission et précédant des membres abdicataires du clergé, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 550.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
550
Dernière page
550
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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