Table des matières
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de la lettre des membres du directoire du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-595
Lecture de la lettre des membres du directoire du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-595
Double motion de M. Delavigne pour que la liste des officiers donné par le directoire du département de la Seine-Inférieure soit inséré dans le procès-verbal et que le Président témoigne de la satisfaction de l'Assemblée, lors de la séance du 25 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.595
Double motion de M. Delavigne pour que la liste des officiers donné par le directoire du département de la Seine-Inférieure soit inséré dans le procès-verbal et que le Président témoigne de la satisfaction de l'Assemblée, lors de la séance du 25 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.595
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.595
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.595
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions publiques, sur le remboursement et le payement réclamés par les directeurs des vingtièmes, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.595
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions publiques, sur le remboursement et le payement réclamés par les directeurs des vingtièmes, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.595
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au remboursement des dépenses des seconds cahiers des vingtièmes de 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 593-595.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
593
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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