Table des matières
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de la lettre des membres du directoire du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-595
Lecture de la lettre des membres du directoire du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-595
Double motion de M. Delavigne pour que la liste des officiers donné par le directoire du département de la Seine-Inférieure soit inséré dans le procès-verbal et que le Président témoigne de la satisfaction de l'Assemblée, lors de la séance du 25 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.595
Double motion de M. Delavigne pour que la liste des officiers donné par le directoire du département de la Seine-Inférieure soit inséré dans le procès-verbal et que le Président témoigne de la satisfaction de l'Assemblée, lors de la séance du 25 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.595
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.595
Discussion concernant l'utilité du canal entrepris par M. Brulé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.595
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions publiques, sur le remboursement et le payement réclamés par les directeurs des vingtièmes, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.595
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions publiques, sur le remboursement et le payement réclamés par les directeurs des vingtièmes, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.595
Adoption des articles 1 à 16 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]pp.596-597
Adoption des articles 1 à 16 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]pp.596-597
Lecture de l'article 17 du projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.597
Lecture de l'article 17 du projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.597
Divers amendements sur l'article 17 du projet de décret relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.597
Divers amendements sur l'article 17 du projet de décret relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.597
Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.597
Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.597
Intervention de M. Palasne de Champeaux concernant l'article 18 du décret relatif aux employés supprimés, qui a été adopté dans la séance précédente, lors de la séance du 25 juillet 1791[Déroulement des séances]p.597
Intervention de M. Palasne de Champeaux concernant l'article 18 du décret relatif aux employés supprimés, qui a été adopté dans la séance précédente, lors de la séance du 25 juillet 1791[Déroulement des séances]p.597
Discussion sur le serment prescrit aux officiers dans le cadre du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.597-598
Discussion sur le serment prescrit aux officiers dans le cadre du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.597-598
Adoption des articles 5 à 11 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]pp.598-599
Adoption des articles 5 à 11 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]pp.598-599
Discussion sur l'article 8 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.598
Discussion sur l'article 8 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.598
Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.599
Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.599
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.599-604
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.599-604
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791[État et compte]pp.603-606
Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791[État et compte]pp.603-606
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Discussion sur un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.607
Discussion sur un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un deuxième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un deuxième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Observations sur un deuxième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.607
Observations sur un deuxième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Discussion]p.607
Adoption de cinq articles présentés par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.607
Adoption de cinq articles présentés par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un troisième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un troisième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]p.607
Adoption d'un autre article présenté par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.608
Adoption d'un autre article présenté par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.608
Décret, présenté par M. Dupont (de Bigorre) au nom du comité des finances, relatif aux suites de la résiliation de la ferme du droit d'équivalent perçu dans la province du Languedoc, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.608
Décret, présenté par M. Dupont (de Bigorre) au nom du comité des finances, relatif aux suites de la résiliation de la ferme du droit d'équivalent perçu dans la province du Languedoc, lors de la séance du 25 juillet 1791[Décret]p.608
Annonce de l'ordre du jour de la séance successive et levée de la séance du 25 juillet 1791[Déroulement des séances]p.608
Annonce de l'ordre du jour de la séance successive et levée de la séance du 25 juillet 1791[Déroulement des séances]p.608
Projet de rapport, présenté par M. Louis de Noailles, sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Rapport]pp.609-615
Projet de rapport, présenté par M. Louis de Noailles, sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Rapport]pp.609-615
Projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, présentés par Louis de Noailles, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.615-622
Projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, présentés par Louis de Noailles, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.615-622
Tableaux annexés au projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[État et compte]pp.623-625
Tableaux annexés au projet d'articles à décréter sur les hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[État et compte]pp.623-625
Rapport par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Rapport]pp.626-629
Rapport par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Rapport]pp.626-629
Projet de décret, par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.629-636
Projet de décret, par M. Victor Desèze au nom des comités militaires et de salubrité, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 25 juillet 1791[Projet de décret]pp.629-636
Infos
Référence bibliographique
25 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 593-636.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
593
Dernière page
636
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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