Table des matières
Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'annulation des nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790[Projet de décret]p.190
Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'annulation des nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790[Projet de décret]p.190
Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790[Amendement]p.190
Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790[Amendement]p.190
Infos
Référence bibliographique
Décret déclarant nulles les nominations aux bénéfices, faites depuis le 27 novembre 1789.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 190-191.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
190
Dernière page
191
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
