Renvoi aux comités d'aliénation et des secours publics de l'autorisation donnée aux instituteurs des sourds et muets pour occuper le local du séminaire de Saint-Magloire, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'aliénation et des secours publics de l'autorisation donnée aux instituteurs des sourds et muets pour occuper le local du séminaire de Saint-Magloire, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 691.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
691
Dernière page
691
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le