Les citoyens de Mouchès font passer le procès-verbal de la séance qu’ils ont tenue relativement au partage de leurs biens communaux

Table des matières

Adresse des citoyens de la commune de Mouchès (Gers) annonçant avoir brûlé tous les titres de féodalité, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.274

Extrait du registre des procès-verbaux de la commune de Mouchès (Gers), félicitant la Convention pour ses travaux, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.274-275

Extrait des registres des délibérations de la commune de Mouchès (Gers) comportant un discours d'hommage à la République et les détails de sa fête patriotique, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.275-277

Extrait du registre des délibérations de la commune de Mouchès (Gers) arrêtant l'organisation d'une fête de citoyennes autour d'un arbre de la liberté, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.277-278

Adresse du citoyen Daste, de la commune de Mouchès (Gers), mettant à disposition des citoyennes un peuplier et son terrain, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.278

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Référence bibliographique

Les citoyens de Mouchès font passer le procès-verbal de la séance qu’ils ont tenue relativement au partage de leurs biens communaux. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 274-278.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

274

Dernière page

278

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14