44. Nomination des citoyens Barailon, Pelé (du Loiret), Bernard-Saint-Affrique et Béraud comme commissaires au dépouillement du scrutin pour le complément du comité des Transports, postes et messageries
Table des matières
Nomination des commissaires au dépouillement du scrutin pour le complément du comité des Transports, postes et messageries, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.200
Nomination des commissaires au dépouillement du scrutin pour le complément du comité des Transports, postes et messageries, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.200
Infos
Référence bibliographique
44. Nomination des citoyens Barailon, Pelé (du Loiret), Bernard-Saint-Affrique et Béraud comme commissaires au dépouillement du scrutin pour le complément du comité des Transports, postes et messageries.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 200.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
200
Dernière page
200
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
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