Le président et les secrétaires sont autorisés à délivrer un certificat de présence à Pierre-François-Dominique Bonnet, député du département de l’Aude, représentant du peuple près l’armée des Pyrénées-Orientales, retenu à Perpignan par la maladie
Table des matières
La Convention accorde un certificat de présence au député Bonnet, de l'Aude, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.405
La Convention accorde un certificat de présence au député Bonnet, de l'Aude, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.405
Infos
Référence bibliographique
Le président et les secrétaires sont autorisés à délivrer un certificat de présence à Pierre-François-Dominique Bonnet, député du département de l’Aude, représentant du peuple près l’armée des Pyrénées-Orientales, retenu à Perpignan par la maladie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 405.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
405
Dernière page
405
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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