Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du conseil d’administration du district de Saint-Marcellin (Isère) demandant la confiscation des biens des émigrés et la publication de la liste des signataires de la ville de Lyon, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.397
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du conseil d’administration du district de Saint-Marcellin (Isère) demandant la confiscation des biens des émigrés et la publication de la liste des signataires de la ville de Lyon, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.397
Pétition du conseil permanent d'administration du district de Saint-Marcellin (Isère) demandant la confiscation des biens des émigrés et la publication de la liste des signataires de la ville de Lyon, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397
Pétition du conseil permanent d'administration du district de Saint-Marcellin (Isère) demandant la confiscation des biens des émigrés et la publication de la liste des signataires de la ville de Lyon, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397
Admission à la barre du citoyen Chaney, commissaire près l'armée de Mayence, qui réclame l'application du décret qui ordonne l’envoi des fonds nécessaires aux frais d'hôpitaux et d'évacuation de 1000 otages français restés à Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.399-400
Admission à la barre du citoyen Chaney, commissaire près l'armée de Mayence, qui réclame l'application du décret qui ordonne l’envoi des fonds nécessaires aux frais d'hôpitaux et d'évacuation de 1000 otages français restés à Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.399-400
Motion adoptée de Bourdon (de l'Oise) réclamant la convocation séance tenante du ministre de la Guerre pour rendre compte de l'inexécution du décret de rachat des citoyens détenus à Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.400
Motion adoptée de Bourdon (de l'Oise) réclamant la convocation séance tenante du ministre de la Guerre pour rendre compte de l'inexécution du décret de rachat des citoyens détenus à Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.400
Don patriotique d'un jour de paye par les volontaires, sous-officiers et officiers du bataillon du district de Louhans, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.400
Don patriotique d'un jour de paye par les volontaires, sous-officiers et officiers du bataillon du district de Louhans, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.400
Renvoi au comité d'instruction public du trait de patriotisme d'un des citoyens du bataillon du district de Louhans, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.400
Renvoi au comité d'instruction public du trait de patriotisme d'un des citoyens du bataillon du district de Louhans, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.400
Adresse des volontaires sans-culottes du district de Louhans informant de leur dévouement patriotique et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.400-401
Adresse des volontaires sans-culottes du district de Louhans informant de leur dévouement patriotique et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.400-401
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, en faveur des citoyens Guermaux et Gourmez, de Valenciennes, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.401
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, en faveur des citoyens Guermaux et Gourmez, de Valenciennes, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.401
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant un sursis provisoire à l'exécution des jugements rendus contre les fermiers du canton de Plailly (Oise), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.401
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant un sursis provisoire à l'exécution des jugements rendus contre les fermiers du canton de Plailly (Oise), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.401
Mention honorable, sur la motion de Bailly, au tableau offert en hommage par le citoyen Lemaire, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.403
Mention honorable, sur la motion de Bailly, au tableau offert en hommage par le citoyen Lemaire, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.403
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à l’exécution de la loi du 26 vendémiaire sur le tribunal central des directeurs du juré du département de Paris, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.403
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à l’exécution de la loi du 26 vendémiaire sur le tribunal central des directeurs du juré du département de Paris, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.403
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Huvelin, appuyée par le rapport de Piette, relative aux forges d'Undervillers et Bellefontaine (Mont-Terrible), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.404
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Huvelin, appuyée par le rapport de Piette, relative aux forges d'Undervillers et Bellefontaine (Mont-Terrible), lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.404
Non-lieu à délibérer sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à l'enrôlement d'un citoyen français dans les troupes piémontaises, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.404
Non-lieu à délibérer sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à l'enrôlement d'un citoyen français dans les troupes piémontaises, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.404
Décret, présenté par Rivière au nom des comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la Guerre la somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.405
Décret, présenté par Rivière au nom des comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la Guerre la somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.405
La Convention accorde un certificat de présence au député Bonnet, de l'Aude, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.405
La Convention accorde un certificat de présence au député Bonnet, de l'Aude, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.405
Décret, sur le rapport de Jay (de Sainte-Foy) portant prorogation des pouvoirs des membres du comité de salut public, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]pp.405-406
Décret, sur le rapport de Jay (de Sainte-Foy) portant prorogation des pouvoirs des membres du comité de salut public, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]pp.405-406
Motion de Jay relative au renouvellement du comité de salut public, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.406
Motion de Jay relative au renouvellement du comité de salut public, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.406
Compte-rendu du ministre de la Guerre sur les mesures prises pour accélérer le transport de fonds destinés à libérer les otages de Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.407
Compte-rendu du ministre de la Guerre sur les mesures prises pour accélérer le transport de fonds destinés à libérer les otages de Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.407
Discussion engagée sur le compte-rendu fait par le ministre de la Guerre sur le retard pris pour libérer les otages de Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.407
Discussion engagée sur le compte-rendu fait par le ministre de la Guerre sur le retard pris pour libérer les otages de Mayence, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.407
Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.408
Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.408
Lecture par Bouquier des articles adoptés du plan d'éducation publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Rapport]pp.408-409
Lecture par Bouquier des articles adoptés du plan d'éducation publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Rapport]pp.408-409
Levée de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.409
Levée de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.409
Lettre du ministre de la Justice transmettant à la Convention le procès-verbal d'arrestation du député Birotteau et de Girey-Dupré, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.409
Lettre du ministre de la Justice transmettant à la Convention le procès-verbal d'arrestation du député Birotteau et de Girey-Dupré, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.409
Arrêté des représentants en mission à Bordeaux portant arrestation des citoyens Birotteau et Girey-Dupré, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.410
Arrêté des représentants en mission à Bordeaux portant arrestation des citoyens Birotteau et Girey-Dupré, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.410
Interrogatoire subi par le député Birotteau devant la commission militaire séante à Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.410
Interrogatoire subi par le député Birotteau devant la commission militaire séante à Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.410
Compte rendu dans l'Auditeur national de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux avec intervention de Philippeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411
Compte rendu dans l'Auditeur national de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux avec intervention de Philippeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411
Compte rendu dans les Annales patriotiques et littéraires de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411
Compte rendu dans les Annales patriotiques et littéraires de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412
Compte rendu dans le Mercure universel de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412
Compte rendu dans le Mercure universel de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412
Lettre des représentants Delacroix et Musset, en mission en Seine-et-Oise, demandant l'approbation d'arrêtés imposant des taxes sur les riches des communes de Meulan et Corbeil, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.412
Lettre des représentants Delacroix et Musset, en mission en Seine-et-Oise, demandant l'approbation d'arrêtés imposant des taxes sur les riches des communes de Meulan et Corbeil, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.412
Arrêté des représentants Delacroix et Musset en mission dans le district de Corbeil (Seine-et-Oise) imposant des taxes sur les riches citoyens de Corbeil et Meulan, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.412-413
Arrêté des représentants Delacroix et Musset en mission dans le district de Corbeil (Seine-et-Oise) imposant des taxes sur les riches citoyens de Corbeil et Meulan, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.412-413
Décret, sur le rapport de Fouché au nom du comité des assignats et monnaies, relatif aux assignats démonétisés remis en circulation, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.414
Décret, sur le rapport de Fouché au nom du comité des assignats et monnaies, relatif aux assignats démonétisés remis en circulation, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.414
Renvoi aux comités réunis de la lettre du ministre de l'Intérieur signalant l’insuffisance des ressources mises à sa disposition pour la réparation des routes, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.414
Renvoi aux comités réunis de la lettre du ministre de l'Intérieur signalant l’insuffisance des ressources mises à sa disposition pour la réparation des routes, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.414
Lettre du ministre de la Justice relative au partage d'une succession entre les citoyens Carré et de La Rue, de Paris, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.419
Lettre du ministre de la Justice relative au partage d'une succession entre les citoyens Carré et de La Rue, de Paris, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.419
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.419
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.419-420
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.419-420
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.420
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.420
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.420
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion faisant suite à la pétition du commissaire des guerres près l'armée de Mayence relative aux mille otages français qui y sont retenus, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.420
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.420-421
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.420-421
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.421-422
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]pp.421-422
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Résumé, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Résumé, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Discussion]p.422
Résumé, dans le Journal de la Montagne, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Résumé, dans le Journal de la Montagne, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Résumé, dans le Mercure universel, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Résumé, dans le Mercure universel, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Résumé, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Résumé, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion suite à l'exposé du ministre de la Guerre s'expliquant des mesures prises en faveur des otages français de Mayence, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.423
Infos
Référence bibliographique
Séance du 23 frimaire an II (Vendredi 13 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 391-423.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
391
Dernière page
423
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
