ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse des membres du conseil général de la commune de Libre-Val (Aveyron), lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention pour le succès des armées et la chute du nouveau Catilina par a) l’administration du district de Tanargues à Joyeuse (Ardèche), b) le comité de surveillance de Pontrieux (Côtes-du-Nord), la société populaire de Suze-la-Rousse (Vaucluse), les défenseurs de la patrie infirmes à l’hospice de Bellevue-les-Bains (ci-devant Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire), la société populaire de Sermaize (Marne), c) le comité révolutionnaire d’Angély-Boutonne (ci-devant Saint-Jean d’Angély, Charente-Inférieure), d) le comité de surveillance de L’Isle-du-Tarn (Tarn), la société populaire de Carcassonne (Aude), e) l’administration du district de Murat (Cantal), la société populaire de Domme (Dordogne), f) l’administration du district de Baume (Doubs), la société populaire de Riez (Basses-Alpes), g) la municipalité et le conseil de la commune de Murat (Cantal), la société populaire de Quissac (Gard), h) l’administration du district d’Annecy (Mont-Blanc), la société populaire de La Cerlangue (Seine-Inférieure), i) l’administration du district de Montmarault (Allier), les officiers, sous-officiers et volontaires du 2e bataillon des Gravilliers, j) la société populaire de Rostaing (Hautes-Pyrénées), les officiers de santé de l’hôpital militaire d’Angély-Boutonne (Charente-Inférieure), la société populaire de Dunes (Lot-et-Garonne), le 2e bataillon des Basses-Alpes, la société populaire de Montfranc (Gers), des déportés de la Martinique, la société populaire du Vigan (Gard), k) le conseil général de Libre-Val (ci-devant Saint-Antonin, Aveyron), la société populaire de Moissac (Lot), 1) le conseil général de Béthisy-la-Butte (ci-devant Béthisy-Saint-Pierre, Oise), l’administration du district de Challans (Vendée) la société populaire d’Ervy (Aube)
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse des membres du conseil général de la commune de Libre-Val (Aveyron), lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. pp. 327-328.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
327
Dernière page
328
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le