Discussion et adoption des articles 8 (ancien 35), 9 (ancien 36), 10 (ancien ler) sur l'organisation du ministère
Table des matières
Adoption de l'article 8 (ancien 35) amendé du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Adoption de l'article 8 (ancien 35) amendé du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Lecture de l'article 36 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.655
Lecture de l'article 36 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.655
Adoption de l'article 9 amendé (article 35) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Adoption de l'article 9 amendé (article 35) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.655-656
Motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.655-656
Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.656
Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.656
Adoption de l'article 10 (ancien article Ier) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.656
Adoption de l'article 10 (ancien article Ier) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.656
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.656
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.656
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.656-657
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.656-657
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Annonce de la nomination de trois nouveaux commissaires de trésoreries, et conclusion de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Annonce de la nomination de trois nouveaux commissaires de trésoreries, et conclusion de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 8 (ancien 35), 9 (ancien 36), 10 (ancien ler) sur l'organisation du ministère.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 655-657.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
655
Dernière page
657
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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