Table des matières
Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.644
Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.644
Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.644-645Moreau de Saint-Méry Louis ElieBouche Charles-FrançoisDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonLavie Marc DavidCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDefermon des Chapelières JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavie Marc DavidChristin Charles GabrielCamus Armand Gaston
Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.644-645
Moreau de Saint-Méry Louis ElieBouche Charles-FrançoisDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonLavie Marc DavidCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDefermon des Chapelières JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavie Marc DavidChristin Charles GabrielCamus Armand Gaston
Article additionnel de M. Dillon au décret sur l’avancement des militaires membres de l’Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.646
Article additionnel de M. Dillon au décret sur l’avancement des militaires membres de l’Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.646
Décret du comité des pensions accordant 18 000 livres à l'université de Caen, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.646
Décret du comité des pensions accordant 18 000 livres à l'université de Caen, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.646
Inscription au procès-verbal de l'action de M. Joly, receveur du district de Montmarault, prêtant de l'argent pour payer les prêtres fonctionnaires, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.646
Inscription au procès-verbal de l'action de M. Joly, receveur du district de Montmarault, prêtant de l'argent pour payer les prêtres fonctionnaires, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.646
Projet de décret du comité central de liquidation sur l’acquittement des dettes exigibles des établissements supprimés, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]pp.646-648
Projet de décret du comité central de liquidation sur l’acquittement des dettes exigibles des établissements supprimés, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]pp.646-648
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret sur l’acquittement des dettes exigibles des établissements supprimés, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]pp.648-649
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret sur l’acquittement des dettes exigibles des établissements supprimés, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]pp.648-649
Modifications apportées à plusieurs articles du décret sur les successions, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]pp.650-651
Modifications apportées à plusieurs articles du décret sur les successions, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]pp.650-651
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les troupes suisses, lors de la séance du 8 avril 1791[Discours et production des ministres]p.651
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les troupes suisses, lors de la séance du 8 avril 1791[Discours et production des ministres]p.651
Note du ministre de la justice sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.651-652
Note du ministre de la justice sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.651-652
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.652-654Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.652-654
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'
Adoption de l'article 7 du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.654
Adoption de l'article 7 du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.654
Lecture de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.654
Lecture de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.654
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.654-655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.654-655
Adoption de l'article 8 (ancien 35) amendé du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Adoption de l'article 8 (ancien 35) amendé du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Lecture de l'article 36 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.655
Lecture de l'article 36 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.655
Adoption de l'article 9 amendé (article 35) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Adoption de l'article 9 amendé (article 35) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.655
Motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.655-656
Motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.655-656
Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.656
Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]p.656
Adoption de l'article 10 (ancien article Ier) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.656
Adoption de l'article 10 (ancien article Ier) du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.656
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.656
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.656
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.656-657
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.656-657
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Annonce de la nomination de trois nouveaux commissaires de trésoreries, et conclusion de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Annonce de la nomination de trois nouveaux commissaires de trésoreries, et conclusion de la séance du 8 avril 1791[Déroulement des séances]p.657
Infos
Référence bibliographique
8 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 644-657.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
644
Dernière page
657
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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