41. Décret accordant un secours à la veuve Robert, de Fontainebleau (Seine-et-Marne) (Rapporteur : Sallengros)
Table des matières
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours, concernant la pétition de la citoyenne Robert, veuve d'un défenseur de la patrie, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)[Projet de loi]p.427
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours, concernant la pétition de la citoyenne Robert, veuve d'un défenseur de la patrie, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)[Projet de loi]p.427
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Robert la somme de 400 livres de secours provisoire, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)[Décret]p.427
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Robert la somme de 400 livres de secours provisoire, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)[Décret]p.427
Infos
Référence bibliographique
41. Décret accordant un secours à la veuve Robert, de Fontainebleau (Seine-et-Marne) (Rapporteur : Sallengros).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 427.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
427
Dernière page
427
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
