Rapport de M. Camus sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire
Table des matières
Annonce de M. Camus, au nom du comité central de liquidation, du brûlement de 10 millions d'assignats à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
Annonce de M. Camus, au nom du comité central de liquidation, du brûlement de 10 millions d'assignats à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
Rapport de M. Camus, au nom des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]pp.332-334
Rapport de M. Camus, au nom des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]pp.332-334
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Projet de décret]pp.334-335
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Projet de décret]pp.334-335
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]p.335
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]p.335
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.335-336
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.335-336
Amendement adopté de M. Belzais-Courménil au projet de décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Amendement]p.336
Amendement adopté de M. Belzais-Courménil au projet de décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Amendement]p.336
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Camus sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 332-336.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
332
Dernière page
336
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
