Table des matières
Ouverture de la séance du 19 juin 1791 : M. Dauchy occupe le fauteuil de la présidence et adoption des procès-verbaux des séances du 17 et 18 juin[Déroulement des séances]p.330
Ouverture de la séance du 19 juin 1791 : M. Dauchy occupe le fauteuil de la présidence et adoption des procès-verbaux des séances du 17 et 18 juin[Déroulement des séances]p.330
Motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.330
Motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.330
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.330-331
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.330-331
Motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.331
Motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.331
Décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué ou continueraient leurs fonctions publiques, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.331
Décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué ou continueraient leurs fonctions publiques, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.331
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.331-332
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.331-332
Nomination du président de l'Assemblée : M. Alexandre de Beauharnais, lors de la séance du 19 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.332
Nomination du président de l'Assemblée : M. Alexandre de Beauharnais, lors de la séance du 19 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.332
M. Alexandre de Beauharnais, nouveau président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
M. Alexandre de Beauharnais, nouveau président, occupe le fauteuil, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
Annonce de M. Camus, au nom du comité central de liquidation, du brûlement de 10 millions d'assignats à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
Annonce de M. Camus, au nom du comité central de liquidation, du brûlement de 10 millions d'assignats à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Déroulement des séances]p.332
Rapport de M. Camus, au nom des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]pp.332-334
Rapport de M. Camus, au nom des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]pp.332-334
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Projet de décret]pp.334-335
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Projet de décret]pp.334-335
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]p.335
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]p.335
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.335-336
Motion de M. Anson établissant l'impression à la fin de chaque mois de l'état des reconnaissances provisoires, et remarque de M. Montlosier à ce sujet, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.335-336
Amendement adopté de M. Belzais-Courménil au projet de décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Amendement]p.336
Amendement adopté de M. Belzais-Courménil au projet de décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Amendement]p.336
Adoption de l'article 1, amendé, du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.336
Adoption de l'article 1, amendé, du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.336
Rejet de la motion de M. Lameth sur l'article 1 du décret concernant une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.336
Rejet de la motion de M. Lameth sur l'article 1 du décret concernant une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.336
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]pp.336-337
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]pp.336-337
Rapport de M d'André, au nom du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]p.337
Rapport de M d'André, au nom du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]p.337
Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.337
Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.337
Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.337-338
Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.337-338
Infos
Référence bibliographique
19 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 330-338.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
330
Dernière page
338
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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