Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Bagnols (Gard) qui demande à la Convention d’étouffer le modérantisme, et des mesures contre les prêtres, les ex-nobles et les contre-révolutionnaires élargis, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Bagnols (Gard) qui demande à la Convention d’étouffer le modérantisme, et des mesures contre les prêtres, les ex-nobles et les contre-révolutionnaires élargis, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 308.