Table des matières
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance et d'examen des marchés de l'armée, relatif aux proposés comptables de la compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Décret]p.456
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance et d'examen des marchés de l'armée, relatif aux proposés comptables de la compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)[Décret]p.456
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux préposés comptables de la compagnie Masson et d’Espagnac.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 456.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
456
Dernière page
456
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
