Rapport par M. Longpré et décret autorisant la délivrance de duplicata de titres de finance à la dame Erambert
Table des matières
Rapport par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, sur la pétition de la veuve Erambert, qui demande la délivrance de duplicata de titres de finance, lors de la séance du 30 août 1791[Rapport]p.88
Rapport par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, sur la pétition de la veuve Erambert, qui demande la délivrance de duplicata de titres de finance, lors de la séance du 30 août 1791[Rapport]p.88
Décret, présenté par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, concernant la délivrance de duplicata de titres de finance à la veuve Erambert, lors de la séance du 30 août 1791[Décret]p.88
Décret, présenté par M. l'abbé Longpré, au nom du comité des Finances, concernant la délivrance de duplicata de titres de finance à la veuve Erambert, lors de la séance du 30 août 1791[Décret]p.88
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Longpré et décret autorisant la délivrance de duplicata de titres de finance à la dame Erambert.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. p. 88.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
88
Dernière page
88
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
