5. La Convention rapporte les dispositions du décret du 17 vendémiaire an II relatif à la commune de Beauvais (Oise), qui n’a cessé de donner des preuves de son attachement à la cause de la liberté et de l’égalité

5. La Convention rapporte les dispositions du décret du 17 vendémiaire an II relatif à la commune de Beauvais (Oise), qui n’a cessé de donner des preuves de son attachement à la cause de la liberté et de l’égalité. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 121.