Pièces annexes

Table des matières

I. Citoyenne Larpin, d’Honfleur. Demande à enseigner le dessinp.454

Pétition de la citoyenne Larpin, de Honfleur, qui demande à enseigner le dessin, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la citoyenne Larpin, de Honfleur, qui demande à enseigner le dessein, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Renvoi aux comités]p.454

II. Annexe au n° 8. La Société populaire de Conches au comité révolutionnaire de la section de la Montagne, à Parisp.454

Pétition du conseil général, du comité de surveillance et de la société populaire de Conches relative à l'arrestation des citoyens Raymond et Bretignères, deux membres de la société populaire, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454

III. Citoyen Perrin, de Verdun. Hommage de pièces de verspp.454-455

Hommage patriotique de vers qui seront chantés dans le temple de la Raison de Verdun-sur-Meuse, transmis par le citoyen Perrin, directeur des Postes à Verdun, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.454-455

Renvoi au comité d'instruction publique de vers qui seront chantés dans le temple de la Raison de Verdun-sur-Meuse, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Renvoi aux comités]p.455

IV. Anonyme. Demande d’exception en faveur des absents pour cause de décret d’accusation et de prise de corps, à l’inscription sur la liste des émigréspp.455-456

Pétition d'un citoyen anonyme relative à l'exécution de diverses lois sur l'inscription et la radiation des listes des émigrés, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.455-456

Renvoi au comité de législation des observations faites par un citoyen anonyme relatives à l'exécution des lois sur l'inscription et la radiation des listes des émigrés, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[Renvoi aux comités]p.456

V. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieurp.457

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 19 pluviôse, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)[État et compte]p.457

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 454-457.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

454

Dernière page

457

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16