Rapport par M. Millet de Mureau et projet d’articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l’organisation des monnaies
Table des matières
Rapport par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Rapport]pp.81-83
Rapport par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Rapport]pp.81-83
Projet de décret, présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Projet de décret]pp.83-85
Projet de décret, présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791[Projet de décret]pp.83-85
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Millet de Mureau et projet d’articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l’organisation des monnaies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 81-85.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
81
Dernière page
85
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
