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PARLEMENTAIRES

Bailliage d'Alençon

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage d'Alençon [Cahier de doléances]pp.708-710

Observations préliminaires

Religion

Clergé

Cures

Constitution

Impôts

Trésor royal

Justice

Administration

Etats provinciaux

Troupes

Cahier de la noblesse du bailliage d'Alençon [Cahier de doléances]pp.710-716

Cahier du tiers-état du bailliage d'Alençon [Cahier de doléances]pp.716-720

Chapitre premier et préliminaire

Chapitre II. Constitution nationale

Chapitre III. Objets relatifs à la législation

Chapitre IV. Objets relatifs à la procédure civile et criminelle

Chapitre V. Objets relatifs aux Impôts

Chapitre VI. Objets de réforme et d'économie

Chapitre VII. Des objets relatifs au commerce

Chapitre VIII. Objets relatifs à l'agriculture

Chapitre IX. Objets intéressants à tous les ordres

Chapitre X. Objets relatifs au tiers-état

Cahier du bailliage particulier d'Alençon [Cahier de doléances]pp.720-722

Article préliminaire

Objets relatifs à la Législation

Objets relatifs à la procédure civile

Objets relatifs à la procédure criminelle

Objets relatifs à la loi des impôts

Objets de réforme et d'économie

Objets relatifs au commerce

Objets intéressants à tout le monde

Objets relatifs au tiers-état

Cahier du bailliage de Domfront (Baillage d'Alençon)[Cahier de doléances]pp.722-726

Cahier du bailliage d'Exmes (Baillage d'Alençon)[Cahier de doléances]pp.726-729

Ecclésiastiques

De la noblesse et des fiefs

Magistrature

Contrôle

Gabelles et aides

Chemins et corvées

Etablissements publics

Suppressions et réductions des dons, croupes et pensions

Cahier du bailliage de Verneuil (Baillage d'Alençon)[Cahier de doléances]pp.729-731

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage d'Alençon . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome I - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 708-731.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

708

Dernière page

731

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/2c452421-3302-4236-86a5-32f84f9bef95/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22