Table des matières
Rapport du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Rapport]pp.354-355
Rapport du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Rapport]pp.354-355
Projet de décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Projet de décret]p.355
Projet de décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Projet de décret]p.355
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Déroulement des séances]p.355
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Déroulement des séances]p.355
Discussion du décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Discussion]p.355
Discussion du décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Discussion]p.355
Décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Décret]pp.355-356
Décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791[Décret]pp.355-356
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Bureaux de Pusy, et décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 354-356.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
354
Dernière page
356
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
