Table des matières
Rapport du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Rapport]p.2
Rapport du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Rapport]p.2
Projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Projet de décret]p.2
Projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Projet de décret]p.2
Diverses motions sur le projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.2
Diverses motions sur le projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.2
Retrait du reste du projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Déroulement des séances]pp.2-3
Retrait du reste du projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Déroulement des séances]pp.2-3
Confirmation de M. Lecouteulx dans sa fonction de commissaire de la surveillance de la fabrication des assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.3
Confirmation de M. Lecouteulx dans sa fonction de commissaire de la surveillance de la fabrication des assignats, lors de la séance du 6 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.3
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Leclerc sur la fabrication du papier destiné aux assignats.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 2-3.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
2
Dernière page
3
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
