49. Décret sur le traitement des instituteurs et institutrices des petites écoles (Rapporteur : Léonard Bourdon)
Table des matières
Projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif aux instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Projet de décret]p.356
Projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif aux instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Projet de décret]p.356
Amendement de Cambon sur le projet de loi, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif aux instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Amendement]p.356
Amendement de Cambon sur le projet de loi, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif aux instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Amendement]p.356
Décret, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif au traitement des instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Décret]pp.356-357
Décret, présenté par Bourdon au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif au traitement des instituteurs et institutrices des petites écoles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)[Décret]pp.356-357
Infos
Référence bibliographique
49. Décret sur le traitement des instituteurs et institutrices des petites écoles (Rapporteur : Léonard Bourdon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 356-357.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
356
Dernière page
357
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
