Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sollicite l'organisation d'une instruction rapide des devoirs et des droits des citoyens aux habitants des campagnes, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sollicite l'organisation d'une instruction rapide des devoirs et des droits des citoyens aux habitants des campagnes, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 388.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
388
Dernière page
388
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le